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Article 1 - Données personnelles

Recueil d'informations à caractère nominatif

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Article 2 - Propriété intellectuelle

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Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

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Article 3- Liens hypertexte

3.1 Mise en place conditionnée des liens hypertexte

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L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, Stéphane Lambert se réserve un droit d'opposition.

3.2 Mise en place conditionnée des liens hypertexte

Dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo, dans la seule limite de la mise en place du dit lien et du référencement de clic-droit. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.

Lien hypertexte à intégrer : http://www.stuttgartautomobile.fr

Article 4 - Responsabilité

4.1 Exactitudes des informations :

Stuttgart Automobile ne saurait être tenu responsable des erreurs, inexactitudes ou omissions dans les informations diffusées sur le site, à la rubrique documentation Porsche (codes options, tarifs neufs, fiches techniques) ou garantie Porsche. Il s'agit uniquement de fournir gratuitement, sous forme d'encyclopédie virtuelle, à notre aimable clientèle de la documentation, sans valeur contractuelle, pouvant l'aider dans le choix de recherche de son véhicule

4.2 Disponibilités des véhicules

Stuttgart Automobile se dégage de toute responsabilité en cas de non disponibilité d'un véhicule, appartenanat à un de ses partenaires et présenté dans sa vitrine virtuelle, à la rubrique occasions Porsche. S'agissant de courtage Automobile, et non de vente directe, les mises à jours et les disponibilités des véhicules ne peuvent pas être garantis à l'instant t.

Seuls la signature d'un contrat de réservation, accompagné d'un chèque de caution, permettent de garantir la disponibilité d'un véhicule auprès d'un fournisseur.

4.3 Problèmes techniques sur le site

La responsabilité de Stuttgart Automobile ne pourra pas non plus être recherchée au titre de des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Article 5 - Cookies

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